Article premier Tous les animaux ont des droits égaux à l’existence dans le cadre des équilibres biologiques. Cette égalité n’occulte pas la diversité des espèces et des individus
Article 2 Toute vie animale a droit au respect
Article 3 1- Aucun animal ne doit être soumis à de mauvais traitements ou à des actes cruels. 2- Si la mise à mort d’un animal est nécessaire, elle doit être instantanée, indolore et non génératrice d’angoisse. 3- L’animal mort doit être traité avec décence.
Article 4 1- L’animal sauvage a le droit de vivre libre dans son milieu naturel, et de s’y reproduire. 2- La privation prolongée de sa liberté, la chasse et la pêche de loisir, ainsi que toute utilisation de l’animal sauvage à d’autres fins que vitales, sont contraires à ce droit.
Article 5 1- L’animal que l’homme tient sous sa dépendance a droit à un entretien et à des soins attentifs. 2- Il ne doit en aucun cas être abandonné, ou mis à mort de manière injustifiée. 3- Toutes les formes d’élevage et d’utilisation de l’animal doivent respecter la physiologie et le comportement propres à l’espèce. 4- Les exhibitions, les spectacles, les films utilisant des animaux doivent aussi respecter leur dignité et ne comporter aucune violence.
Article 6 1- L’expérimentation sur l’animal impliquant une souffrance physique ou psychique viole les droits de l’animal. 2- Les méthodes de remplacement doivent être développées et systématiquement mises en oeuvre.
